Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

294 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2012" du filtre Année

portant modification du traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des secrétariats CTSA et des dossiers RSA des bénéficiaires.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2012-00257-DA du 24.05.2012 et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Carrousel", sis au 24 a rue du Manège à MULHOUSE (68100).

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration du 04.12.2012

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise Grand'Rue à ASPACH LE HAUT (68700).

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation permanente de circuler à pied aux agents de la direction des routes et des transports sur la section de la RD 430 classée "Route Express".

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse" à LIEPVRE (68660).

Assemblée : Non défini
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins des six ans "Les Petits Chaperons Rouges" sis au 41 rue du Vieil Armand à WITTENHEIM (68270).

Assemblée : Non défini
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Cadichons", sis au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 22/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 22/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision n° 001 - 2012

Assemblée : Non défini
Date : 19/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tites Pousses", sis au 32 rue Paul Cézanne, centre d'affaires Le Trident à MULHOUSE (68200).

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11 I et les chemins ruraux dits "Ritschweg" et "Naechstelweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune d'AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 14/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants du Florival", sis au 16 rue Charles Kienzl à GUEBWILLER (68500).

Assemblée : Non défini
Date : 06/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, de la commune de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Au coeur du nid", sis au 4 rue Rinderknecht à TURCKHEIM (68230).

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la séance du 25.09.2012.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition nominative de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux.

Assemblée : Non défini
Date : 24/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Atouts Bout-Chou", sis au 8 rue du Sénateur Ritzenthaler à HOLTZWIHR (68320).

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Créaliance "La Ribandoll", sis au 27a Gra,d'Rue à SENTHEIM (68780).

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Créaliance "Sors de ta coquille", si au 7a rue du Stade à BURNHAUPT-LE-HAUT (68520).

Assemblée : Non défini
Date : 17/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de financement 2012 allouée au centre d'action médico-sociale précocoe "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de transformation de 4 lits d'hébergement permanent sur les 115 lits autorisés de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Jean Dollfus à MULHOUSE, géré par la fondation Jean Dollfus, en 4 lits d'hébergement temporaire

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2012 de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2012 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 28 août 2012.

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page